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غير إلزامي en français

Pas obligatoire

Exemples tirés de vrais textes

Phrases issues de textes bilingues publiés (sous-titres, documents). Elles montrent le mot en contexte et ne sont pas relues une à une.

وتندرج عقود الحجم الإطارية أيضا ضمن نطاق الصك على أساس غير إلزامي.

L'instrument ne s'applique pas non plus impérativement au contrat-cadre de tonnage.

ونظر الفريق العامل في ما إذا كان إصدار تلك اللوائح ينبغي أن يكون إلزاميا أم غير إلزامي.

Le Groupe de travail a examiné si l'adoption d'une réglementation dans ce domaine devait être obligatoire ou non.

أما إذا رئي الإشارة إلى التعويض في الوثيقة فيجب أن تكون في شكل غير إلزامي كما اقترح المقرر الخاص.

Si l'on doit retenir une référence à l'« indemnisation », celle-ci doit demeurer non obligatoire, comme l'a proposé le Rapporteur spécial.

ونظرا ﻷن تسجيل المواليد والوفيات بالنسبة للسود غير إلزامي حتى اﻵن، فإن البيانات المتوفرة تستند أساسا إلى تلك المعلومات التي توفرها المرافق الصحية.

L ' enregistrement des naissances et des décès des enfants noirs n ' étant pas obligatoire, les taux sont calculés principalement sur la base des données fournies par les établissements sanitaires.